Le SIVOS a été constitué par arrêté préfectoral en date du 14 décembre 2004.
Le Syndicat à vocation unique est dénommé « Syndicat des Ecoles de Confrançon-Curtafond », il est constitué par les communes de Confrançon et Curtafond où siègent 5 membres de chaque commune. Il a pour objet l’organisation, la gestion et la coordination des services scolaires des deux communes et se substitue aux communes dans la convention avec l’association du restaurant scolaire.
Le siège social du syndicat est fixé à la mairie de Confrançon qui en assure le secrétariat.
Lors des dernières élections, le SIVOS est constitué des membres suivants :
- Pour Confrançon :
Hervé COLAS - Cyrille DUPUIT - Anne-Lise PUGLIESE - Joëlle TABOULOT - Sylvie TRIPLET
- Pour Curtafond :
Jean-Pierre LUCIANI - Corinne BECAUD - Florence MATHRAY - Christelle PACCOUD - Alexis BERNARD
Le Président est Hervé COLAS et le vice-Président est Jean-Pierre LUCIANI.
