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Compte-rendu du 19 septembre 2008

Compte rendu du conseil municipal
du 19 septembre 2008
Présents : Christiane COLAS, Pierre CHAPUY, Hervé COLAS, Martine MATHY, Martial LOISY, Christophe GRUEL, Laure PERREAL, Didier FAUSSURIER, Marie-Claude MIGNOT, Gilles TABOULOT, Marie-Claude FELIX, Jean-Luc FROMONT, Florian VIALAR
Excusés : Jacques SASSOT, Lydie LOUIS
Secrétaire : Florian VIALAR

Après lecture, le conseil adopte le compte-rendu de la séance du 08 août 2008 et passe à l’ordre du jour.

1-Emprunt gymnase.

Le conseil accepte le choix de la commission finances. La Caisse d’Epargne a été retenue pour contracter un emprunt de 300.000 euros, sur 20 ans, taux fixe à 4,82 % et un prêt relais de 150.000 euros, sur 3 ans, taux fixe à 4.80 %.

2-Les investissements

Les portes du couloir et de la salle de la future bibliothèque étant en mauvais état, après devis, l’Entreprise GOUJON a été retenue pour réaliser les travaux (3 portes, une main courante et accès handicapés) pour un montant de 4 644.55 € TTC.

Des devis ont été demandés pour la réparation du mur de l’école : le conseil préfèrerait un muret en pierres.

Des travaux de remises aux normes à la salle relais famille sont nécessaires. Après examen de plusieurs devis, le conseil retient : l'Entreprise Brevet pour un montant de 328,90 € TTC pour les travaux d’électricité et, la menuiserie Béal pour un montant de 308.57 € TTC pour des anti pince doigts.

L’entreprise Brevet est également retenue pour les réparations électriques (ampoules et hublots de protection) des toilettes publiques au Logis Neuf pour un montant de 485.57 € TTC.

Afin de faire des économies d’énergie, le grenier de la mairie sera isolé. L’entreprise SARL ISOLATION MARTINEZ Frères est retenue pour un montant de 2 906.28 € TTC.

Le chef de corps des Sapeurs Pompiers propose plusieurs devis pour remplacer l’enseigne du local pompiers. Le conseil retient l’entreprise « Enseigne 01 » pour un montant de 168,64 € HT sans la pose.

Le conseil prend note du montant de la réparation de la panne de la tondeuse communale qui se monte à 700 € après seulement 15 mois d’utilisation.

Monsieur ROBIN, architecte de l’école demande le solde de ses honoraires pour un montant de 238 €.

3-Modification du budget

Le conseil adopte la modification du budget due à divers travaux (bibliothèque, isolation…)

4-Voirie

Le montant de la bordure autour du monument aux morts est estimé à 430 €.

Suite à un problème d’inondation au lotissement de Feignoux, des travaux de voirie sont à prévoir pour un montant de 1960 € TTC. Cette somme sera prélevée au budget assainissement.

Une convention a été signée entre la commune et un propriétaire de la voie communale 237 à Cornaton concernant l’approfondissement du fossé pour l’évacuation des eaux et busage.

La communauté de communes de Montrevel refuse la demande faite par une entreprise à Cornaton à savoir un nouveau point de collecte des poubelles. Les entreprises sont chargées de s’organiser pour la collecte de leurs déchets.

Une convention a été signée avec le Conseil Général pour la mise en place de l’arrêt de bus devant l’école. Le conseil général prend en charge sur 65 mètres la couche de roulement pour un montant de 12 000 €.

5-Permis de démolir et édification de clôture

Suite à une révision législative, le conseil décide de ne pas changer les termes du règlement du PLU et de garder la disposition de la déclaration du permis de démolir ainsi que de garder la formule de déclaration de travaux concernant l’édification de clôture.

6-Délégations consenties au maire.

Suite à des remarques formulées par la Préfecture concernant la délibération du 4 avril 2008, le conseil adopte les nouvelles délégations au Maire.

7-Questions et communications diverses.

Le conseil prend connaissance :

Du remboursement par l’assurance de la dégradation du pilier du portail de la mairie.
De la note de services concernant le temps de travail des employés communaux.
De la composition de la commission des impôts directs.
D’une demande d’installation de camion de vente de pizzas, frites, « snack » au Logis-Neuf. Le conseil donne son accord pour 30 €/mois et interdit la vente les vendredis et samedis.
Des nouveaux permis de construire et déclarations préalables.
Du compte rendu de la commission Veyle Reyssouze Vieux Jonc par Martial LOISY.
Du règlement intérieur concernant le cimetière et le columbarium affiché au cimetière, disponible en mairie et bientôt sur le site Internet de la commune.
De la liste du matériel utile pour le gymnase (équipements volley, tennis, basket, handball, gym …)

Le conseil décide de mettre en attente l’installation d’une ligne téléphonique au gymnase et demande une étude plus approfondie.


L’ordre du jour et les questions étant épuisés, la séance est levée.
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